Mentions légales

Share Button

Propriétaire et Éditeur du site
Jean-Claude Chesneau – 22, rue Ambroise Paré – 85300 – Challans – France.
Réalisation du site : Jean-Claude Chesneau – StanisDesign – Créations de sites Internet – Sites pour mobiles – Hébergement – Référencement :
22, Rue Ambroise Paré – 85300 Challans France Tél : 02 51 49 19 13 – 06 27 27 48 28 – Siret : 780 839 924 00039 – Code APE : 6312Z – Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés et au répertoire des métiers. TVA non applicable (article 293B du CGI).
Hébergeur :
1&1 Internet AG Brauerstr. 48 76135 – Karlsruhe – Allemagne.
Utilisation du site :
Ce site est destiné à votre information pour la création de sites web, l’hébergement de sites Internet et leurs référencement.. Vous disposez d’un droit d’utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues. Vous n’êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable. L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés par leur propriétaire, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse.
Écoute en ligne :
Les extraits sonores et vidéo sont publiés sous la responsabilité de leurs auteurs et/ou compositeurs respectifs et avec leur accord. La responsabilité de Jean-Claude Chesneau ne saurait être engagée. Les informations et illustrations (photos non contractuelles) figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans un souci constant de performance et d’amélioration dans le choix des produits proposés, Jean-Claude Chesneau peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site n’ont pas de valeur contractuelle.
Droits d’auteurs et marques commerciales :
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la consultation individuelle et privée sont interdites. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans notre consentement est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (hors conditions prévues par l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle). Toutes les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Les informations sont pour la pluspart tirées de Wikipédia, dans ce cas un astérisque indique le lien vers la source. Pour les photos prises par Eidercreation, Gérard Chesneau sont signalées par un double astérisque.
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site Internet Jean-Claude Chesneau en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager notre responsabilité. Les utilisateurs du site Internet www.jeanclaudechesneau.com ne pourront en aucun cas mettre en place de liens hypertextes. Cependant nous acceptons que les utilisateurs créent des liens hypertextes simples à destination de la seule page d’accueil de notre site web, à la condition exclusive que ces derniers liens soient positionnées sur des sites Internet ne portant pas atteinte aux droits de tiers ou dont le contenu n’est pas attentatoire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public ou encore à nos propres intérêts.
Produits et Services :
Les informations et illustrations (photos non contractuelles) figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans un souci constant de performance et d’amélioration dans le choix des produits proposés, Jean-Claude Chesneau peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site n’ont pas de valeur contractuelle.
Protection des données personnelles et informatique :
La consultation du site www.stanisdesign.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel. Jean-Claude Chesneau attache une importance particulière à la confidentialité des informations vous concernant. La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignements, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique ou tout autre document par courrier, et ne saurait excéder la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles seront collectées et/ou traitées. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent et qui sont éventuellement recueillies sur le site à l’occasion de vos visites. Ce droit peut être exercé par toute personne justifiant de son identité. Les demandes concernant le droit d’accès, de rectification ou de suppression doivent être formulées par écrit et adressées par courrier électronique accompagnées des pièces justificatives de l’identité du demandeur. Jean-Claude Chesneau – 22, Rue Ambroise Paré – 85300 Challans – France
Droit applicable :
Le site Internet www.stanisdesign.com et les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumis au droit français et rédigés en français. En cas de litige relatif aux présentes conditions générales et au site, seuls les Tribunaux français seront compétents.
Limites de responsabilité :
L’internaute utilise le site sous sa seule responsabilité. Jean-Claude Chesneau ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que notamment : préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation du site. Jean-Claude Chesneau n’assume aucune responsabilité en cas de dysfonctionnement.
Interruption de l’accès au site :
En cas de problèmes techniques liés à l’infrastructure mise en place pour la mise en ligne et le fonctionnement du site ou sa maintenance, StanisDesign ne saurait être tenu responsable de ces intérruptions.
Mise à jour :
Jean-Claude Chesneau se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur ce site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions générales lors de chaque connexion. Pour toute question au sujet des mentions légales ou pour signaler une erreur sur notre site, contactez-moi, merci.

Share Button

Laisser un commentaire